Documents

La liste DOC donne un aperçu de tous les documents valides dans le cadre de l'administration et du fonctionnement de l'association, de la certification et des contrôles.

Les normes belges (NBN B) et les normes européennes (NBN EN) ne peuvent pas être consultées sur ce site, mais peuvent être commandées en ligne auprès du Bureau de Normalisation Belge.

DOCUMENTS DE GESTION

Statuts et règlements

Statuts	Statuts PROBETON
ROI	Règlement d’Ordre Intérieur relatif à l’organisation interne et au fonctionnement de PROBETON
RPDP	Règlement concernant la protection des données à caractère personnel
RAR	Règlement d’audience et de recours pour les demandeurs et licenciés de la marque BENOR, les demandeurs et titulaires d'un certificat de conformité CE et les requérants de réceptions par lots PROBETON
NBN-RGOI	Règlement Général d’ordre intérieur pour les commissions de normalisation
RPI	Règlement Particulier d’ordre intérieur pour les commissions NBN gérées par PROBETON

RAPPORTS D'ACTIVITES

Rapports de l'Organe d'Administration à l'Assemblée Générale

Rapport annuel 2019

Rapport annuel 2020

Rapport annuel 2021

Rapport d'activités 2022

DOCUMENTS DANS LE CADRE DES RECEPTIONS PAR LOTS

RPR 001

Règlement PROBETON - Règlement de réceptions par lots de produits en béton

DOCUMENTS DANS LE CADRE DE LA MARQUE BENOR

Règlements généraux

RG	Règlement général BENOR pour la gestion de la marque BENOR
RCP	Règlement de certification de produits BENOR dans le secteur de l’industrie du béton
RFIBE	Règlement financier – Système financier des rétributions à PROBETON dans le cadre de la marque BENOR dans l’industrie du béton
RM	Règlement d’usage et de contrôle de la marque BENOR

Règlements d'application généraux (RAG)

RAG 100	Produits en béton Un aperçu à jour des produits en béton qui peuvent être certifiés sous la marque BENOR sur base du PTV 100 et du RAG 100 se trouve dans TYP 100.
RAG 21-600	Produits préfabriqués en béton, fabriqués conformément aux NBN EN 13369 et NBN B 21-600

Règlements d'application produits (RA)

RA 11A	Produits en béton pour revêtements
RA 21-001	Eléments de maçonnerie en béton (granulats courants et légers)
RA 21-002	Eléments de maçonnerie en béton cellulaire autoclave
RA 21-003	Eléments de maçonnerie en silico-calcaire (Uniquement en néerlandais)
RA 21-004	Produits préfabriqués en béton - Eléments préfabriqués armés en béton cellulaire autoclavé
RA 21-006	Produits préfabriqués en béton – Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous – Partie 2: Entrevous en béton
RA 21-101	Regards de visite et boîtes de branchement en béton non armé, béton fibré acier et béton armé
RA 21-102	Produits préfabriqués en béton – Cadres enterrés
RA 104	Tuyaux circulaires perforés, tuyaux circulaires poreux et pièces complémentaires en béton non armé pour canalisations de drainage et d’infiltration
RA 105	Bacs préfabriqués en béton pour l’évacuation et l'infiltration des eaux
RA 21-106	Tuyaux et pièces complémentaires en béton non armé, béton fibré acier et béton armé
RA 107	Couvre-cables, caniveaux à cables et couvercles en béton
RA 108	Eléments de fosses et caniveaux de talus en béton
RA 114	Cuves préfabriquées en béton pour citernes d’eau de pluie, fosses septiques et installations d’épuration des eaux usées domestiques
RA 123	Dalles drainantes et ajourées en béton pour recouvrement de sol et/ou de talus
RA 124	Eléments préfabriqués en béton pour dispositifs de retenue routiers
RA 21-131	Produits préfabriqués en béton - Mobilier urbain et de jardin
RA 21-132	Produits préfabriqués en béton - Eléments de murs de soutènement
RA 490	Tuiles et accessoires en béton (Uniquement en néerlandais)
RA 21-601	Eléments préfabriqués en béton architectonique
RA 21-603	Produits préfabriqués en béton - Eléments de plancher nervurés
RA 21-604	Produits préfabriqués en béton – Eléments de structure linéaires
RA 21-605	Produits préfabriqués en béton – Dalles alvéolées
RA 21-606	Produits préfabriqués en béton – Prédalles pour systèmes de plancher
RA 21-609	Produits préfabriqués en béton - Eléments de fondation
RA 21-611	Produits préfabriquées en béton - Escaliers
RA 21-612	Produits préfabriqués en béton – Eléments de mur
RA 21-613	Produits préfabriqués en béton – Pieux de fondation
RA 21-616	Produits préfabriqués en béton – Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous – Partie 1: Poutrelles
RA 21-620	Produits préfabriqués en béton du secteur agricole

Notes réglementaires (NR)

NR 001	Interprétation statistique de valeurs observées – Tests de probabilité
NR 002	Appréciation des résultats de l’autocontrôle industriel des produits finis en béton
NR 003	Façonnage des aciers pour béton en usine de préfabrication – Prescriptions relatives au contrôle
NR 006	Age de contrôle et de livraison des produits en béton
NR 010	Détermination de l’âge fictif d’un béton sur base de la maturité pondérée
NR 012	Caractéristiques et contrôle des accessoires de levage incorporés dans les produits en béton préfabriqués
NR 017	Contrôle et étalonnage des équipements de fabrication, de mesure et d’essai
NR 022	Certification sous la marque BENOR de la conformité des caractéristiques d’utilisation des produits en béton déterminée sur base de calculs assistés ou non par des essais

Prescriptions techniques (PTV)

PTV 21-001	Eléments de maçonnerie en béton (granulats courants et légers) – Classification et spécifications d’application
PTV 21-002	Eléments de maçonnerie en béton cellulaire autoclave – Classification et spécifications d’application
PTV 21-003	Eléments de maçonnerie en silico-calcaire – Classification et spécifications d’application
PTV 100	Produits préfabriqués en béton non armé, en béton armé et en béton renforcé de fibres d’acier pour travaux d’infrastructure L’aperçu des produits en béton qui peuvent être certifiés sous la marque BENOR sur base du PTV 100 et du RAG 100 se trouve dans TYP 100.
PTV 21-102	Produits préfabriqués en béton – Cadres enterrés en béton avec renforcement constructif de fibres d’acier
PTV 104	Tuyaux circulaires perforés, tuyaux circulaires poreux et pièces complémentaires en béton non armé pour canalisations de drainage et d’infiltration
PTV 105	Bacs préfabriqués en béton pour l’évacuation et l'infiltration des eaux
PTV 107	Couvre-câbles, caniveaux à câbles et couvercles en béton
PTV 108	Eléments de fossés et caniveaux de talus en béton
PTV 114	Cuves préfabriquées en béton pour citernes d’eau de pluie, fosses septiques et installations d’épuration des eaux usées domestiques
PTV 123	Dalles drainantes et ajourées en béton pour recouvrement de sol et/ou de talus
PTV 124	Eléments préfabriqués en béton pour dispositifs de retenue routiers
PTV 125	Pavés en béton avec face vue clivée
PTV 126	Produits en béton pour pavages drainants
PTV 21-601	Eléments préfabriqués en béton architectonique
PTV 21-620	Produits préfabriqués en béton du secteur agricole

Notes techniques (NTN)

NTN 007	Contrôle du béton durci en usine de préfabrication – Procédures standard pour la résistance à la compression, la masse volumique et l’absorption d’eau
NTN 018	Essais sur béton – Résistance aux sels de déverglaçage

DOCUMENTS DANS LE CADRE DU MARQUAGE CE

CERC	Règlement de certification CE: Règlement de certification pour le marquage CE dans l’industrie du béton sous les systèmes d’évaluation et de vérification de la constance des performances 1 et 2+
RFICE	Règlement financier des rétributions à PROBETON dans le cadre du marquage CE dans l’industrie du béton sous les systèmes d’évaluation et de vérification de la constance des performances 1 et 2+

LISTES

Liste DOC	Liste des documents valides dans le cadre de l'administration et du fonctionnement de l'association, de la certification et des contrôles
Liste INST	Liste avec la composition des • instances PROBETON • commissions de normalisation
Liste LAB	Liste des laboratoires et essais de contrôle
Liste Scope_PROD	Liste des produits et groupes de produits certifiés par PROBETON
Liste TYP	Liste des produits en béton qui peuvent être certifiés sous la marque BENOR sur base du PTV 100 et du RAG 100 (voir RAG 100, tableau J.1)